PARTICIPATION DES CITOYENS
Brèves
Sites Web
Articles
- Commission d’accès aux documents administratifs
- Commission d’initiative et de consultation d’arrondissement (C.I.C.A.)
- commission extra-municipale
- Conseil de développement
- Conseil de quartier
- Conseil Départemental de Concertation (C.D.C.)
- Conseil économique et social régional (CESR)
- Conseil Municipal des Jeunes (C.M.J.)
- Enquête publique
- Groupement d’action locale (G.A.L.)
- Référendum local
STRUCTURES ET TERRITOIRES
Brèves
Sites Web
Articles
- Bassin d’habitat
- Bassin de vie
- Collectivité locale / collectivité territoriale
- Comités de bassin d’emploi (C.B.E.)
- Communauté de communes
- Conseil Général
- Conseil Régional
- Groupement d’intérêt public (G.I.P.)
- Intercommunalité
- Parc National
- Parc Naturel Régional (PNR)
- Préfecture de région
- SIVOM
- Société d’économie mixte locale (S.E.M.L.)
- Syndicat mixte
- Union européenne (UE) - Historique
OUTILS ET PROCEDURES
Brèves
Sites Web
Articles
- Arrêté de biotope
- Charte de l’environnement
- Charte locale pour l’environnement
- Contrat de plan État-Région (C.P.E.R.)
- Contrat de rivière
- Contrat éducatif local (CEL)
- Contrat enfance
- Contrat temps libre
- Directive territoriale d’aménagement (D.T.A.)
- Grand Projet de Ville (G.P.V.)
- Leader +
- Les politiques locales de l’habitat
- Les politiques territoriales de l’environnement
- Opération programmée d’amélioration de l’habitat (O.P.A.H.)
- Pacte territorial pour l’emploi (PTE)
- Périmètre de restauration immobilière (P.R.I.)
- Plan de déplacements urbains (P.D.U.)
- Plan local d’urbanisme (P.L.U.)
- Programme d’Initiative Communautaire (PIC) EQUAL
- Programmes Européens de développement local
- Schéma de cohérence territoriale (S.C.O.T.)
- Sites classés
- Unité touristique nouvelle (U.T.N.)
- Zone d’aménagement concerté (Z.A.C.)
- Zone d’Intérêt Communautaire pour les Oiseaux (Z.I.C.O)
- Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (Z.P.P.A.U.P.)
- Zone naturelle d’intérêt écologique, faunistique ou floristique (Z.N.I.E.F.F.)
EXPERIENCES
Brèves
Sites Web
Articles
-
- Accueillir les nouveaux habitants et les nouvelles habitantes, un enjeu pour le devenir du territoire
- Faire participer la population aux réflexions du Pays grâce aux Plateaux-débats
- Faire vivre le pays en aidant à l’installation des porteurs de projets
- Film "Paroles d’un Pays"
- Une solution économique répondant aux critères du développement durable : la filière bois énergie
-
- Evaluation et développement durable : deux valeurs indissociables
- Impliquer les jeunes grâce à un appel à projet « découvrir et partager le Pays des Paillons »
- Participation des jeunes au projet de territoire : la journée citoyenne « Vis ton Agglo »
- Une feuille de route pour le conseil de développement : le contrat d’objectifs
-
- Association Semailles : l’insertion basée sur un système de production et de distribution de légumes
- L’ évaluation en continu , un outil pour améliorer le fonctionnement et les actions du Pays Une Autre Provence
- Le film « j’en fais quoi » une démarche d’accompagnement participatif pour rêver le territoire et apprendre à vivre ensemble
- Rencontres du territoire pour un emploi de qualité